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HandsOnBrain
Nos mentions légales

Article 1

Direction de
la publication

Les noms de domaine handsonbrain.com et handsonbrain.fr la propriété exclusive d’Isabelle Sebti, entrepreneuse individuelle dont les informations légales sont disponibles ci-après :

Isabelle Sebti
HandsOnBrain
207 Grande Rue
92380 Garches
France
SIRET : 850 092 636 00016
Code APE : 7022Z
Contact : contact@handsonbrain.com
Direction de la publication : Isabelle Sebti

Article 2

Hébergement du
site Internet

Le site handsonbrain.com est hébergé par LWS Panel

LWS
2 rue jules ferry
88190 Golbey
SIRET 851 993 683 00016
RCS : Epinal 851 993 683
Code APE : 6311Z

Article 3

Création du
site Internet

Le site internet handsonbrain.com a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com

Article 4

Droits d'auteur
et de reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite de la directrice de la Publication du site (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Isabelle Sebti (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article 5

Liens hypertextes

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d’Isabelle Sebti tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer la Directrice de la Publication. La mise en place de liens hypertextes est autorisée, sous réserve :

– de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

– que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

– la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres, appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL du présent site.

Article 6

Mise à jour
des mentions légales

La Directrice de la publication se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Tous les utilisateurs sont donc invités à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.